DEVELOPPEMENT ET OPPORTUNITE DANS LE WELFARE SANITAIRE COLLECTIF

Le 29/05/2024

Parmi les sujets désormais quotidiennement à l’ordre du jour se trouve le thème des difficultés du Service Sanitaire National.

Dans un contexte qui reconnaît en moyenne un haut niveau qualitatif au système public, les problèmes sont plus que connus : listes d’attente qui se sont allongées, inefficacité par rapport à la courbe démographique, manque d’assistance aux personnes qui perdent leur autosuffisance, rapport avec le P.I.L. très élevé

Il est inévitable que, ces derniers temps, la nécessité d’évaluer la mise en œuvre de formes d’intégration du service public ait été considérablement renforcée.

La première réponse à l’intérêt croissant devrait être la solution d’assurance : en réalité, la branche dite "maladie" est attestée depuis des années sur une cagnotte inférieure à quatre milliards et les Entreprises d’Assurance sont très prudentes pour assumer ce type de risques au niveau individuel.

Dans ce cadre, l’activation de plans sanitaires collectifs par le biais d’opérations de protection sociale d’entreprise est la réponse concrète aux criticités du système public, conditionné par un coût global désormais à la limite de la durabilité (à ce jour, bien plus de 130 milliards d’euros par an) dans un contexte qui parle clairement du vieillissement de la population et d’un besoin croissant de soins et d’assistance.

En Italie, nous assistons donc à un fort développement de la mise en œuvre des programmes de santé intégrative, grâce à la plus grande conscience et attention que les employeurs consacrent au thème : En effet, les avantages du choix sont multiples et impliquent toutes les parties concernées.

En ce qui concerne les travailleurs, il y a aujourd’hui une conscience croissante de l’utilité d’avoir des prestations qui intègrent ce que peut offrir le Service Sanitaire National : le choix d’inclure dans la Négociation Collective Nationale l’activation obligatoire de Fonds Sanitaires a fait mieux apprécier et comprendre combien il est important de disposer de plans complémentaires et aujourd’hui la perception de la validité de l’offre est beaucoup supérieure même à quelques il y a des années. Il convient de noter ici que les grands Fonds Contractuels (par exemple Metasalute, Fondo Est, Fonchim, Fasa, Sanimoda, Sanilog etc) prévoient des coûts réduits pour les Employeurs mais aussi des prestations limitées en faveur des Travailleurs, C’est pourquoi des initiatives visant à compléter et à développer ces services sont les bienvenues.

Par ailleurs, il ne faut pas oublier que le tout est également supporté par des avantages fiscaux indéniables pour le Travailleur, puisque les sommes versées par l’Employeur sont totalement exonérées d’impôts et de cotisations, jusqu’à un maximum de € 3.615,20 pour chaque Travailleur : Il s’agit sans aucun doute d’un des allégements fiscaux les plus importants de notre système.

D’autre part, l’employeur aura également le double avantage de devoir payer de manière réduite les charges sociales (limitées ici à 10% de la somme destinée au travailleur) mais surtout de fidéliser fortement la force de travail à son égard, En effet, lorsque le Travailleur commence à bénéficier de ces services, l’expérience montre qu’il n’est plus question de renoncer ultérieurement à ces services.

Il est donc facile de comprendre pourquoi, au fil des ans, la perception de l’utilité de l’aide sociale à la santé a augmenté de manière exponentielle.

Le mode d’accès et les sources d’origine sont dictées par les règles, en particulier par l’art. 51 L’alinéa 2 du T.U.I.R., en prévoyant qu’en amont de l’activation il y ait la rédaction d’un CCNL ou d’un Contrat Complémentaire d’Entreprise mais aussi d’un simple Règlement unilatéral émanant de l’Employeur pour des catégories totalitaires et homogènes de Salariés.

Les organismes qui peuvent fournir des plans de soins de santé complémentaires sont également indiqués de manière analytique dans la norme et comprennent les Fonds de Santé, les Caisses d’Assistance et les Sociétés de Secours Mutuel, à condition d’être inscrites à l’État civil des Fonds géré auprès du Ministère de la Santé : avant d’activer ces options, il est donc nécessaire pour l’Employeur de vérifier que l’Organisme choisi soit régulièrement inscrit à l’État civil précité.

Les prestations que les différents plans peuvent mettre à disposition sont les plus larges, selon les montants que l’Employeur aura établis : en plus du remboursement traditionnel des frais d’hospitalisation, avec ou sans intervention, on pourra prévoir des couvertures pour diagnostic élevé, des visites spécialisées, des examens médicaux, des activités de prévention pour arriver jusqu’à indemniser les coûts du Dentiste et pour le remplacement des verres et des lunettes.

Il est intéressant de noter que la même proposition peut être étendue aux Fonctionnaires, aux Dirigeants et aux Conseils d’Administration des Entreprises, offrant ainsi la possibilité aux Apicaux et aux Propriétaires d’Entreprise cette opportunité, particulièrement ressentie à ces niveaux.

Étant donné que les cotisations doivent nécessairement être versées aux Organismes inscrits au registre des Fonds et non aux Compagnies d’assurance, ces services n’excluent pas le recours à la forme d’assurance sous-jacente aux différents plans : L’Entité pourra alors conclure des contrats d’assurance à mettre à la disposition des Sociétés associées. Tout cela rend plus solide la proposition du bien-être sanitaire complémentaire, tout en permettant une large gamme de prestations d’assurance et en opérant dans le sens de minimiser les coûts.

Dans ce cadre, le soutien que les Courtiers peuvent offrir soit aux Organismes d’Assistance, pour identifier les solutions d’assurance les plus rentables, soit aux Entreprises pour mieux s’orienter dans ce panorama.

Ainsi, l’importance des soins de santé complémentaires au niveau collectif et dans la relation complexe entre l’employeur et l’employé prend chaque jour plus d’attention et d’espace, en contribuant à la résolution d’un problème sensible et en permettant d’accroître la fidélisation de la main-d’œuvre face à des améliorations notables en matière de cotisations et d’impôts.